Mouais...
Y'a ça qui traine en bas de chaque page du site Web officiel du constructeur :
© Royal Enfield. All rights reserved.
De plus, généralement le contenu des sites Web commerciaux est protégé. Hitch' ne doit pas échapper à la règle (pour l'origine du logo).
Et puis Fab fait son boulot.
Charte du forum (rappel) :
Les utilisateurs s’engagent à :
ne pas diffuser ni permettre la diffusion de contenus (propos, liens, informations quelle que soit leur nature) : ...
• enfreignant les droits d’autrui, ne respectant pas les marques déposées, les droits d’auteurs et droits voisins ou connexes, menaçant, portant atteinte au droit des biens et des personnes... Comme l'a dit Fab, Francis avait eu des soucis et avait dû fermer son premier site Web consacré aux Royal Enfield, pour des raisons d'utilisation du nom me semble-t-il.
Il me semble que c'est l'Admin du site qui est responsable pénalement du contenu publié sur un site ou un forum.
Pour l'objet en question, ce qui
pourrait poser problème dans ce cas n'est pas de porter un objet avec la marque, mais de le fabriquer et de le proposer ici à la vente.
C'était mon point de vue.
