Royal Enfield le Site : Le Forum

Bonjour à tous


Suite à l'acquisition d'une bsa a10 de 1960, je m'interroge pour le changement de la carte grise pour la passer directement en collection.
J'ai actuellement la cg normale de l'ancien propriétaire avec mes coordonnées pour la vente
Le monde administratif évoluant régulièrement, à lire le site ants et celui de la ffve, il serait possible de procéder en une seule démarche.
Sur le site ffve il est demandé plusieurs photos, dont celle de la plaque constructeur, sauf que je n'en ai pas et à priori les bsa de cette époque n'en n'avaient pas.
J'ai bien sûr les numéros moteurs et cadres.
Pensez vous que ça peut bloquer à ce niveau?
Si vous avez des infos sur ce genre de détail administratif, je suis preneur et si la question vous agace (on est pas sur le site ffve) lâchez vous et je remets tout dans mon chapeau

Si tu veux une CGC , il faut maintenant impérativement passer par la FFVE , c'est elle qui atteste que ta moto est éligible ( la fameuse attestation de datation )
Avant de demander ta nouvelle CG ( si ce n'est déjà fait ) , il te faut faire cette demande à la FFVE ( un dossier à remplir avec photos +60€ ) tu peux leur faire faire la totale , l'attestation et dans la foulée la demande direct de la CGC via leur prestataire ( plaque.fr ) , çà coute plus cher que si tu fais la demande toi même à l'ANTS , mais résultat assuré ( ils te doivent le résultat puisque tu payes ! )....sinon une fois obtenu l'attestation tu fais ta demande toi même de modification , c'est moins cher , mais si çà couac c'est plus compliqué , perso j'ai déjà fait des deux façons plusieurs fois et jamais eu de soucis !

Merci pour cette réponse claire et précise et en plus rapide

Tu fournis photos du numéro de cadre et du n° moteur.
Mais tu n'auras pas ta CG collection en une seule démarche:
- obtenir l'attestation FFVE;
- la joindre à ta demande à l'ANTS.
Je n'ai pas eu de Pb en 2020 pour la CG collection de ma Bullet BH.

Merci Pryt j’ai bien compris qu’il fallait réunir l’attestation ffve et la suite du dossier pour l ants .

Et pourquoi ne pas garder une CG normale?

olivier a écrit :...Sur le site ffve il est demandé plusieurs photos, dont celle de la plaque constructeur, sauf que je n'en ai pas et à priori les bsa de cette époque n'en n'avaient pas....

Si, elles avaient une plaque rivetée sur la colonne de direction, sous le phare... avec le nom de 'l'importateur français “Movea” (Motos, Vélos, Armes).

Mais si tu as le numéro de cadre et celui du moteur, ça suffit pour la FFVE. Ce qu'ils veulent, c'est la preuve de propriété de la moto. Ensuite, ils jugent sa conformité/concordance avec le modèle d'origine. la BSA A10 étant courante et connue, ça ne devrait pas poser de problèmes.

Pour des questions plus précises, administratives ou mécaniques, sache que notre copain Jivaro inscrit ici est LE spécialiste des BSA.

Ben voilà j’ai toutes les réponses à mes questions administratives.
De ce que j en sais cette moto a été amenée sur le territoire par un anglais, ça doit être donc pour ça qu’elle n’a que les numéros gravés et pas de plaque.
Je verrais bien, si ça ne passe pas à la ffve, je resterai en cg normale.
La collection permet actuellement d’être en règle sans ct, elle en a passé un et si je peux éviter les prochains, je prends.
Pas très rebelle comme attitude je l’admets.
A ce sujet j’ai reçu un message de la ffmc indiquant que quelques contrôleurs arrêtent les deux roues faute de rentabilité.
Quand à Jivaro, oui oui je vois bien l’illustre personnage! Mais il me fait peur, béotien comme je suis.

Pour moi, l'avantage d'être en collection, c'est qu'en cas d'accident, ton véhicule ne peut pas être "détruit".
Tu es assuré de le garder même si il est considéré "irréparable".
Enfin, c'est ce qu'il me semble.

On va attendre ce qu'en pense Eric Tmax.

olivier a écrit :Ben voilà j’ai toutes les réponses à mes questions administratives.
De ce que j en sais cette moto a été amenée sur le territoire par un anglais, ça doit être donc pour ça qu’elle n’a que les numéros gravés et pas de plaque.
Je verrais bien, si ça ne passe pas à la ffve, je resterai en cg normale.
La collection permet actuellement d’être en règle sans ct, elle en a passé un et si je peux éviter les prochains, je prends.
Pas très rebelle comme attitude je l’admets.
A ce sujet j’ai reçu un message de la ffmc indiquant que quelques contrôleurs arrêtent les deux roues faute de rentabilité.
Quand à Jivaro, oui oui je vois bien l’illustre personnage! Mais il me fait peur, béotien comme je suis.

Oui avec les numéros cadre et moteur çà doit passer !

Par contre attention , le fait d'être en CGC ne va pas d'exempter de passer le CT , mais que tout les 5 ans , pour être exempter il faut que le véhicule soit en CGC oui , mais d'avant 1960 ( je n'ai pas vu l'année de ta BSA ?)

J’avais lu jusqu’à 1960, celle ci a une cg du 01/01/1960!

olivier a écrit :J’avais lu jusqu’à 1960, celle ci a une cg du 01/01/1960!

Alors c'est mort , c'est avant 1960 !

Ce qui laisse penser que ta machine est déjà passée par la FFVE pour avoir une date de mise en circulation , car une date d'achat d'un premier janvier ?

Donc surement un moment ou elle n'a plus eu ses papiers , et un ancien proprio la datée par la FFVE pour avoir une CG , en l'occurrence une CGN , car si il faut parfois passer par la FFVE pour de nouveau pouvoir immatriculer un véhicule , rien n'oblige de le passer en CGC !

La date d'édition de ta CGN c'est quoi ? ( pas la première mise circulation )

Tonton a écrit :

olivier a écrit :J’avais lu jusqu’à 1960, celle ci a une cg du 01/01/1960!

Alors c'est mort , c'est avant 1960 !

Oui, même en CGC tu seras soumis au CT tous les 5 ans.
Après, y aller ou pas...

Pour en être légalement exempté, il faut que la première mise en circulation date d'avant 1960, ET qu'il ne s'agisse pas dune première demande d'immatriculation française.
Si la moto a des papiers étrangers (même de l'UE), il faut un CT pour son premier dossier ANTS.
Mais dans.ton cas tu as déjà une CGN française si j'ai bien compris.

Bonjour Olivier !

Si avec le certificat de cession de l'ancien proprio tu n'as pas de CT,

ils vont te le demander pour la passer à ton nom.

Merci pour tous vos avis.
Tonton tu es perspicace.
L'anglais qui a ramené cette bsa a dû la passer en cg française, pour pouvoir la vendre en 2010. J'ai une photocopie de cette ancienne cg.
En effet, c'est peut être à ce jour s'ennuyer pour pas grand chose.
J'ai un ct passé par le précédent propriétaire qui date d'une semaine et ce fut tellement folklo que je réfléchis pour éviter les prochains.
Ceci dit mes autres machines n'ont pas encore vu la tête d'un contrôleur...qui fait ce qui peut bien sûr