Bon, je vous fais part de mon expérience toute récente : Ma Bullet 350 (Belge -1ere immat mars 1992- ) vient enfin d'etre naturalisée française ce matin !
Achetée à un ami en décembre 2008 en Belgique, j'ai enfin fini mon parcours du combattant.
Il faut donc:
Carte grise d'origine (rose en Belgique à cette époque) (j'avais aussi le certif de conformité Belge, mais çà ne semble servir à rien)
Certificat de cession ou facture du vendeur
Ensuite:
Certificat fiscal d'exonération: Il faut aller aux impôts avec le certificat de vente et tous les papiers et remplir un formulaire où il est nécessaire de déclarer que la machine a plus de 6 mois ET plus de 6 000 km (sinon paiement de la tva)
Ensuite, le plus dur: La conformité technique !
Soit la machine est d'après 2001(environ, je ne suis pas sur de la date exacte), auquel cas il faut récupérer auprès du vendeur le Certificat de Conformité Européen
Si la machine est plus vieille (mon cas): Il faut retrouver un certificat de conformité français (appelé "Barré Rouge") de l'époque de la 1ere immatriculation (merci Le Forum et à Limobull)
Ensuite, on va chez Héritage Import (appelé aussi Trophy Moto à 94 Villeneuve le Roi) et il inspecte la Bête et fait soit un "Certificat de Conformité Partielle" si tout n'est pas conforme, soit une "Attestation d'Identification" si miss Bullet correspond en tous points à la description de conformité française de l'époque (à noter que l'inspection et la délivrance du document sont facturés 203 Euros TTC -oui, deux cents-! que ce soit le Certif ou l'Attest)
Ensuite: Avec "l'Attestation d'Identification", pas de problème: Muni de tous les autres papiers, on va à la Préfecture et hop on obtient non pas la Carte Grise, mais.... (suspense) "Un Certificat Provisoire d'Immatriculation" car étant une machine étrangère, on entre dans le système de la nouvelle immatriculation (qui commence en AA...) et donc on reçoit la Carte Grise (sera-t-elle grise ?) par la poste 15 jours plus tard.
Si par contre, on a obtenu un Certificat de Conformité Partielle" là on va aussi à la préfecture, mais la Pref envoie le dossier à la DRIRE qui te convoque sous environ 2 mois pour amener ta machine pour une visite technique des Mines qui est facturée 87 €
(à noter que j'ai fait découvrir "l'Attestation d'Identification" à Héritage Import et qu'il me l'a établie suite à une petite erreur de sa part sans laquelle, j'étais bon pour la visite aux Mines)
Bon, j'espère que tout est clair
Sinon me contacter (a-d.jordat@neuf.fr)
Aller chercher une bullet au royaune uni
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Daniel78
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Re: Aller chercher une bullet au royaune uni
Voilà, c'est ça : "Tout est possible, tout est réalisable !"
Il faut juste être ceinture noire de yoga.
Merci pour ce témoignage Sammy.
Effectivement, je pense que tu as eu un peu de chance (il en faut dans ce genre d'opération), sinon tu étais bon pour une Réception à Titre Isolé auprès de la DRIRE. Et là ce n'était plus la même histoire.
Lorsque l'on pense que Sammy a simplement acheté une moto qui il y a 4 mois circulait parfaitement en règle dans un pays voisin de la Communauté Européenne.
Ya encore un peu de boulot pour faire exister l'Europe...
Il faut juste être ceinture noire de yoga.
Merci pour ce témoignage Sammy.
SAMMY91 a écrit :...à noter que j'ai fait découvrir "l'Attestation d'Identification" à Héritage Import et qu'il me l'a établie suite à une petite erreur de sa part sans laquelle, j'étais bon pour la visite aux Mines...
Effectivement, je pense que tu as eu un peu de chance (il en faut dans ce genre d'opération), sinon tu étais bon pour une Réception à Titre Isolé auprès de la DRIRE. Et là ce n'était plus la même histoire.
Lorsque l'on pense que Sammy a simplement acheté une moto qui il y a 4 mois circulait parfaitement en règle dans un pays voisin de la Communauté Européenne.
Ya encore un peu de boulot pour faire exister l'Europe...
Re: Aller chercher une bullet au royaune uni
Daniel78 a écrit :
Lorsque l'on pense que Sammy a simplement acheté une moto qui il y a 4 mois circulait parfaitement en règle dans un pays voisin de la Communauté Européenne.
Ya encore un peu de boulot pour faire exister l'Europe...
L'europe du moins celle de l'entraide est née et ceux depuis que La royal association a vu le jour.
N'est ce pas Alain
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cose
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Re: Aller chercher une bullet au royaune uni
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Daniel78
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Re: Aller chercher une bullet au royaune uni
Ce que je voulais dire, c'est que pour une moto venant de Belgique (CEE) mais sans certificat de conformité européen, normalement il faut passer par une réception à titre isolé auprès de la DRIRE.
Ou une identification par l'importateur s'il veut bien coopérer. Sachant qu'il n'a aucun intérêt à "passer du temps" sur une moto importée par un confrère...
(L'écart de prix des motos au sein de la CEE est bien supérieur aux 200 euros facturés pour la prestation d'identification).
Tout ceci uniquement pour mettre en garde les éventuels amateurs tentés.
Mais rappelons-le : tout est possible, tout est réalisable !
Ou une identification par l'importateur s'il veut bien coopérer. Sachant qu'il n'a aucun intérêt à "passer du temps" sur une moto importée par un confrère...
(L'écart de prix des motos au sein de la CEE est bien supérieur aux 200 euros facturés pour la prestation d'identification).
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jean de glons
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Re: Aller chercher une bullet au royaune uni
Les bulettes a la Liégeoise, c'est bon, avec des frites Miam !!
désolé, jai pas pu me retenir

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